Mentions légales

 

1. Éditeur du site

 

Le présent site internet La Bijouthérie (nom commercial : La Bijouthérie) est édité par :

• Nom : Fabien Ermenault
• Statut juridique : Entreprise individuelle
• SIRET : 82994753000046
• Siège social : Le Pré de la Fontaine, RD52, 72370 Ardenay-sur-Mérize, France
• Téléphone : 06.77.39.03.22
• Email : contact@la-bijoutherie.fr

 

2. Hébergement du site

 

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : OVH
• Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
• Téléphone : 08 203 203 63
• Site web : https://www.ovhcloud.com

 

3. Propriété intellectuelle

 

L’ensemble des éléments présents sur le site La Bijouthérie (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1 et suivants). Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, de ces éléments, sans autorisation préalable, est interdite et constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales (article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

 

4. Données personnelles

 

Le traitement des données personnelles sur ce site est effectué conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), adopté le 27 avril 2016 et entré en vigueur le 25 mai 2018.

• Responsable du traitement : Fabien Ermenault
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6. Responsabilité

 

Le contenu du site La Bijouthérie est mis à jour régulièrement, mais l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la fiabilité ou l’actualité des informations diffusées. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions, interruptions du service ou de toute autre forme de dommages résultant de l’utilisation du site.

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7. Loi applicable et juridiction

 

Le présent site est soumis à la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents, conformément aux règles de compétence territoriale prévues par le Code de procédure civile.

 

8. Modifications des mentions légales

 

L’éditeur se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications éventuelles.

 

9. Contact

 

Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@la-bijoutherie.fr.